Après Binance, la SEC (régulateur américain) s’en est pris hier à Coinbase, la plateforme d’échange la plus populaire des USA, en l’assignant en justice.

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Pourquoi on en parle ? La SEC envoie un signal fort à travers le monde : aucune plateforme crypto n’est too big pour un procès.

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Ce qui est reproché…

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• … à Coinbase : La plateforme américaine ne se serait pas enregistrée correctement auprès de la SEC, aurait contourné la régulation en proposant 13 cryptos qui ne sont pas “correctement” régulées, et offrirait un produit lending/staking contraire aux régulations.
  
• … à Binance : la plateforme est accusée d’avoir contourné la réglementation pour traiter avec des clients américains et d’avoir détourné des milliards de dollars de fonds d’utilisateurs. En plus, il y a bien évidemment le grand débat…
  

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Au-delà de toutes les accusations, le débat ultime porte sur une question : “Security” ou “Commodity” ?. Cette question est capitale puisque les cryptos seraient soumises à une régulation bien plus stricte si elles venaient à être considérées comme étant des “securities”. Pour faire la diff’ entre les deux, la SEC se fonde sur le test de Howey, basé sur 3 questions :

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• Est-ce que l’investissement financier est dans l’attente de bénéfices futurs ?
  
• L’investissement est-il fait dans une entreprise « normale » ?
  
• Les bénéfices proviennent-ils de la gestion d’une entreprise ?

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Si les réponses aux trois questions sont “oui”, alors l’actif est une “security” (valeur mobilière). Dans le cas de Binance, la SEC a des doutes sur le BNB et le BUSD (deux cryptos natives de la plateforme). Pour Coinbase, ce sont 13 cryptos qui sont mises en cause dont SOL, ADA, Matic, et FIL.

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Problème : Ces accusations pourraient faire disparaître les produits Lending (≈7% du chiffre d’affaires de Coinbase). Pire encore, ces 13 cryptos majeures en moins, c’est potentiellement du volume de trading en moins et donc des revenus tirés par les frais qui partent en fumé (≈90% du chiffre d’affaires de Binance et Coinbase). En clair, les cryptos pourraient disparaître aux USA.

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Et maintenant ? Les deux entreprises vont en guerre contre le régulateur qui envisagerait désormais de geler les avoirs de la filiale américaine de Binance.

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Bref : Jeudi, deux élus républicains de la Chambre des représentants ont publié un texte censé servir de base à une proposition de loi pour encadrer les cryptos et mettre un point final au débat. D’autres propositions de loi ont déjà été présentées ces dernières années, mais aucune n’est encore allée jusqu’au vote. En attendant,  l’action Coinbase chute de 12%.