Une semaine sans folie et on commençait à se demander si on était bien en 2023. Mais on a eu la confirmation ce mardi : des perquisitions ont été menées dans cinq banques (localisées en France), soupçonnées de fraude et blanchiment.

Pourquoi on en parle ? C’est la plus grosse opération jamais réalisée par le Parquet national financier. Cette perquisition, qui a eu lieu dans le cadre d’une enquête ouverte fin 2021 sur l’affaire des “CumCum”, concerne l’une des plus grandes fraudes fiscales d’Europe. 

Dans les faits : une armée de 160 enquêteurs rattachés à Bercy, accompagnés de magistrats français et allemands, ont fait une descente ce mardi matin chez Société Générale, BNP, HSBC, Natixis et Exane. Les banques sont soupçonnées de blanchiment aggravé, mais aussi de fraude fiscale aggravée pour BNP et Exane (filiale de la BNP). 

Qu’est-ce qu’on leur reproche ? C’est en réalité une ancienne affaire qui rattrape ces banques : celle du « CumEx », des pratiques de fraude aux dividendes. Ces montages permettent à des investisseurs non-résidents en France d’esquiver la taxe sur les dividendes des actions d’entreprises françaises cotées. 

Comment ? Dans la version la plus basique du CumCum, le petit tour de magie consiste à céder les actions d’un actionnaire étranger à une banque française (quasi exonérée d’impôts) via un contrat de prêt d’actions quelques jours avant la date de paiement des dividendes et de la collecte de la taxe. L’action est ensuite restituée à son propriétaire quelques jours après le paiement, et le gain est partagé entre la banque et le client. Simple. Efficace.

Dans le détail : Le montant du préjudice, initialement évalué par le consortium de journalistes à 55 milliards d’euros pour une dizaine de pays, avait été revu à la hausse en 2021 à 140 milliards d’euros sur vingt ans, dont 33 milliards uniquement pour le fisc français (les banques ont toujours contesté ces montants).

Quelles conséquences ?

• Pour les banques : Si les soupçons du parquet se confirment après enquête, les banques concernées risquent une amende collective de plus d’un milliard d’euros.
  
• Pour notre portefeuille : Les actions ne se sont pas écroulées. BNP et HSBC terminent même la journée dans le vert. Pourquoi ? Pour les investisseurs, ça en touche une sans faire bouger l’autre : une amende collective de 1 milliard, ça représente 200 millions par banque. HSBC, c’est 110 milliards de valorisation. Simple rappel. 

Bref : La procédure devrait prendre encore quelques mois et devrait se conclure par une amende et quelques sanctions pour taper sur les doigts des banques. Des auditions ou des gardes à vue pourraient avoir lieu mais rien de conséquent pour ces banques “too big to fail”…